Les plans spécialisés NRBC et le terrorisme chimique
Section 2
Les plans spécialisés NRBC
Le plan Piratox (paragraphe 1) concerne le terrorisme utilisant des produits chimiques militaires ou industriels. Le plan Piratome concerne le terrorisme nucléaire (il ne sera donc pas développé ici) et le plan Biotox (paragraphe 2) concerne le terrorisme utilisant des agents infectieux (virux et bactéries) contagieux ou non, ainsi que les toxines (produits toxiques sécrétés par des organismes vivants).
Ces plans sont donc classés « confidentiel » et ont été élaborés à partir de différents scénarios :
– contamination atmosphérique
– attaque contre un site contenant des matières nucléaires, radioactives, chimiques ou biologiques
– contamination d’un réseau d’eau potable
– contamination de la chaîne alimentaire
Le but de ces plans est donc de garantir que tous les acteurs de la crise vont agir suivant des règles identiques et connues de tous (alertes des autorités, transmission des informations), de vérifier que tous les acteurs nécessaires sont disponibles, de faciliter la concertation et d’accélérer la mise en œuvre des moyens de renforts nationaux.
§1. Le plan Piratox
Ce plan a pour objet de contrer des actes de terrorisme chimique, consistant en « l’emploi malveillant ou la menace exprimée de l’emploi malveillant d’agents chimiques toxiques contre les personnes, les animaux, l’environnement ou les biens »46.
Les contaminations provoquées des réseaux d’eau potable, des chaînes alimentaires et encore des produits pharmaceutiques.
Ce plan s’applique également aux attentats utilisant des produits d’effet immédiat, dont la nature malveillance pourra généralement être affirmée rapidement, mais également aux attentats utilisant des produits dont l’effet pourrait apparaitre avec du retard, et qui seraient mis en évidence par un afflux différés de cas cliniques. au niveau du système hospitalier.
Plans de défense nationaux et la lutte contre le terrorisme Chapitre 2 Les plans de défense nationaux Au niveau institutionnel, la réponse à une menace ou à un éventuel emploi de matières chimiques, radiologiques ou biologiques à des fins malveillantes s’est traduit par l’élaboration de plans spécialisés, les plans gouvernementaux NRBC41 (Piratox, Piratom, Biotox), qui … Continuer la lecture
Le gouvernement et l’utilisation de la menace terroriste Titre 2 La menace terroriste : une arme au service du gouvernement? Dans le but de lutter contre la menace terroriste, le gouvernement se doit d’imposer des mesures pour protéger ses citoyens. Toutefois, ces mesures impliquent un pouvoir de moins en moins démocratique, et il est légitime … Continuer la lecture
Le poids de la menace d’utilisation d’armes chimiques Chapitre 2 Le poids de la menace « Lorsque le monde est en paix, un homme de bien garde son épée à son côté ». L’Art de la guerre de Sun Tzu Ces armes chimiques et biologiques sont moins connues du grand public que les armes nucléaires. … Continuer la lecture
Les stocks libyens des armes chimiques Section 2 Le cas de la Libye La Libye, de part son histoire, possède des stocks secrets. Certains de ces stocks ont été découverts (§1), et d’autres malheureusement ont été dérobés, et représentent donc à l’heure actuelle une véritable menace (§2). §1. La Libye a de quoi armer toute … Continuer la lecture
Irak : l’actualité du terrorisme chimique et biologique
Seconde partie : un dangereux contexte géopolitique
« On se défend lorsqu’on dispose de moyens suffisants ; on attaque lorsqu’on dispose de moyens plus que suffisants ».
L’Art de la guerre de Sun Tzu
Comme démontré précédemment, les Etats se sont dotés de nombreux traités internationaux dans le but de maintenir la paix et d’éviter une guerre chimique ou biologique (titre 1).
Malgré toutes ces dispositions, certains pays sont en possession d’armes de ces types, et il est légitime de redouter de le pire. Toutefois, il est important de se poser la question de savoir si le gouvernement ne profite pas de cette menace terroriste pour imposer un pouvoir de moins en moins démocratique (titre 2).
Titre 1
La présence de nombreuses armes chimiques dissimulées malgré les accords internationaux
Pour comprendre l’ampleur de la menace il faut d’abord prendre connaissance de l’actualité dans le monde sur ce sujet (chapitre 1), car certains pays disposent d’un arsenal de guerre malgré toutes les dispositions internationales les interdisants.
Ces armes mises à la disposition de pays peu scrupuleux représentent une menace d’envergure (chapitre 2).
Chapitre 1
L’actualité du terrorisme chimique et biologique dans le monde
Les informations qui parviennent au grand public sont à prendre avec précaution, car les médias sont obligés de contrôler ces informations et les chefs d’Etats ne peuvent pas tout dévoiler, dans les soucis de maintenir une certaine tranquillité et éviter de faire sombrer leurs pays dans la terreur et la crainte.
Quoiqu’il en soit, certaines informations inquiétantes ont filtré.
En effet, du matériel a été volé en Irak (section 1), et les autorités craignent ainsi de voir l’Etat Islamique se servir de ce matériel dans le but de créer une bombe chimique.
Les fabrications d’armes chimiques étaient nombreuses et ont représenté un coût pour les pays qui s’étaient lancés aux courses aux armements chimiques. De ce fait, afin de ne pas être dissuasive, la CIAC a permis la reconversion de certaines fabriques, biens qu’il faille que ces dernières réponde à certains critères précis (§1).
A l’heure actuelle, tous les stocks officiels ne sont pas encore détruits, bien que les bilans soient encourageants (§2).
§1. La conversion des IFAC
Toujours selon la CIAC, l’expression « installation de fabrication d’armes chimiques » (IFAC) désigne tout matériel, ainsi que tout bâtiment, abritant ce matériel, qui aurait été conçu construit ou encore utilisé à un moment quelconque depuis 1946 pour la fabrication de produits chimiques à des fins d’armes chimiques. Tout Etat partie qui est propriétaire ou bien détenteur d’IFAC doit cesser toute activité dans ces installations.
Néanmoins, il est possible de convertir ces IFAC à des fins pacifiques, à condition qu’il soit certifié que tous les matériels et bâtiments utilisés pour des armes chimiques ont été mis hors service.
Chaque Etat partie doit fermer ses IFAC dans les 90 jours après l’entrée en vigueur de la Convention pour cet Etat. Des plans de destruction annuel des IFAC doivent être présentés.
A la suite de la déclaration initiale d’intention de convertir une IFAC et de la présentation des plans généraux de conversion, l’Etat partie déclarant doit respecter un certain nombre d’échéances, selon le type d’installation en lequel il souhaite convertir l’IFAC. Les IFAC dont la conversion est prévue doivent être mises hors d’état de produire d’autres armes chimiques.
Dans des circonstances exceptionnelles, des IFAC peuvent être converties en installations à des fins non interdites par la Convention, mais non pour la fabrication, le traitement ou la consommation de produits chimiques.
Le processus de destruction des armes chimiques Chapitre 2 Le désarmement des pays Les Etats signataires de la CIAC se sont engagés à détruire leurs stocks d’armes chimiques, suivant un calendrier prévu par la Convention. Ainsi, ils doivent détruire toutes les armes chimiques dont ils sont les propriétaires ou les détenteurs ou qu’ils ont abandonnées … Continuer la lecture
Les états et les menaces terroristes chimiques et biologiques
Titre 2
Le manque d’efficacité des gouvernements pour faire face au terrorisme chimique et biologique
La menace du terrorisme chimique et biologique a encouragé les pays à entreprendre des négociations dans le but de se protéger, et de ne pas avoir à faire face à de telles attaques. Ainsi, les pays ont tenté à coups d’accords et de protocoles de parvenir à des accords afin d’assurer la paix, ou du moins d’éviter des attaques chimiques et biologiques.
Ces négociations n’ont pas toujours été fructueuses, et il aura fallu attendre longtemps avant de parvenir à la conclusion d’un accord contraignant (Chapitre 1).
De nos jours, les pays en possessions d’armes ou de laboratoires sont soumis à des obligations de désarmement (Chapitre 2), bien qu’il s’agisse de procédés pouvant s’étendre sur de nombreuses années, et que certains Etats parties soient moins efficaces que d’autres dans ce processus de destruction.
Chapitre 1
La conclusion d’accords internationaux pour mettre fin au terrorisme chimique et biologique
Les Etats sont aujourd’hui conscients du danger que représente le terrorisme chimique et biologique. Toutefois, bien que les accords pour lutter contre cela sont de plus en plus nombreux, force est de constater qu’ils ne sont pas pour autant récents.
En effet, le premier accord international date de 1675 et fut signé à Strasbourg par l’Allemagne et la France, ce qui prouve que depuis longtemps déjà les gouvernements tentent de se protéger juridiquement.
Malheureusement les débuts ont été difficiles (section 1), puisque pour faire adhérer les pays il fallait que les mesures ne soient pas trop contraignantes, ce qui présentait l’inconvénient de l’inefficacité.
Il aura fallu attendre 1992 pour qu’une Convention contraignante et efficace soit proposée (section 2), permettant ainsi de lutter efficacement contre les armes, principalement contre les armes chimiques.
Section 1
La concertation des états dans le but d’éradiquer les menaces terroristes chimiques et biologiques
L’accord de Strasbourg, cité ci-dessus, entre la France et le Saint Empire Romano Germanique, avait pour objectif d’interdire l’utilisation de balles empoisonnées, alors considérées comme des armes chimiques.
L’accord suivant intervient plus d’un siècle après, en 1817: les Etats-Unis et le Royaume-Unis signent l’Accord Rush-Bagot, qui limite la taille des forces navales engagées par les deux pays sur les Grands Lacs et le Lac Champlain.
Le bioterrorisme est apparu au fil des siècles, bien qu’il soit de délicat de définir les situations dans lesquelles les contaminations étaient involontaires, et celles où elles étaient prévues.
De nombreuses illustration prouvent son efficacité (§1), et ses causes d’apparitions relèvent principalement de l’aspect financier et pratique (§2).
§1. Les programmes de guerre biologiques
Dans la continuité de cette étude sur les armes biologiques, il convient d’étudier le phénomène du bioterrorisme.
Le bioterrorisme consiste en l’utilisation (ou la menace d’utilisation) de virus, bactéries, toxines dans le put de provoquer la mort, sans déclaration de guerre officielle, ni même de nécessité que l’agresseur soit un Etat. En cela, il se distingue de la guerre biologique.
La définition du bioterrorisme est compliquée, et fait débat.
Par exemple le cas des couvertures infectées (étudié plus haut) peut être considéré comme une attaque bioterroriste. Mais la difficulté de prouver certains éléments d’histoire rend difficile ces qualifications, et pour cette raison il est plus adéquat d’utiliser ce terme pour des évènements contemporains.
Les armes biologiques sont tout aussi dangereuses que les armes chimiques, puisque toutes deux sont mortelles.
La différence consiste dans le fait que les armes biologiques datent de l’Antiquité, car elles ne nécessitent pas de préparations particulières : de simples cadavres ou des excréments permettent de transporter des bactéries mortelles et provoquer des épidémies mortelles.
Les armes biologiques ont dont fait l’objet de nombreuses évolutions et se sont propagées au fil des siècles (section 1).
Elles font le bonheur des terroristes, qui peuvent s’en servir sans avoir à se déplacer eux-mêmes, et leur permettent ainsi de ne pas s’exposer à des dangers. Ce phénomène s’appelle le bioterrorisme (section 2).
Section 1
La propagation des armes biologiques
Ces armes ne sont donc pas récentes et trouvent leur origine dans l’Antiquité, puis elles ont prospéré et évolué au fil des siècles, au point d’être toujours d’actualité, ce qui prouve leur efficacité (§1).
Ces armes biologiques ont par ailleurs servi dans un but de destruction ethnique, et les rend d’autant plus dangereuses (§2).
§1. Une utilisation datant de l’Antiquité, et toujours d’actualité
Les armes biologiques ont pour particularité d’utiliser des organismes (comme par exemple des germes pathogènes) dans le but d’affaiblir des armées ou les populations ennemies par la propagation de maladies qui sont soit mortelles, soit incapacitantes. Elles représentent un véritable danger, à tel point qu’elles sont classées dans la catégorie des armes de destruction massive.
Le gaz moutarde est un composé chimique cytologique et vésicant12. Il a la capacité de former de grandes vésicules sur la peau exposée.
Il a la particularité, comme son nom l’indique, d’avoir une odeur semblable à celle de la moutarde. Ce gaz est également appelé gaz Ypérite, en raison de la ville d’Ypres13, en Belgique, où il a été utilisé le 11 juillet 1917 pour la première fois.
Par la suite, il sera utilisé dans de nombreux conflits coloniaux, ainsi que dans la guerre Irak-Iran dans les années 1980.
Le 16 mars 1988, Saddam Hussein14 s’en est servi lors du bombardement de la ville de Halabja, faisant près de 5 000 victimes.
Le gaz moutarde est parfois utilisé dans le traitement des cancers : il entre dans la composition de certaines chimiothérapies (celles dites cytoxiques). Ses propriété médicale ont été découvertes peu après la fin de la Première Guerre mondiale.
Ainsi, le gaz moutarde est une arme redoutable (§1) et les conséquences sont désastreuses (§2) puisqu’elles peuvent causer la mort.
11 L’atropine est un alcaloïde tropanique présent dans diverses plantes de la famille des solanaceae, comme la belladone, le datura, la jusquiame et la mandragore, (des solanacées dites vireuses). Elle est souvent utilisée en tant qu’antidote de certains gaz de combat neurotoxiques comme le gaz VX. L’atropine est un racémique, donc optiquement inactif (mélange équimolaire d’énantiomères lévogyre et dextrogyre), alors que l’isomère lévogyre S-(–) est l’hyoscyamine. L’atropine est un antagoniste cholinergique qui agit en se fixant aux récepteurs muscariniques de l’acétylcholine dans le système nerveux central et périphérique.
12 Un produit chimique vésicant a la propriété d’irriter gravement la peau, les yeux et les muqueuses en particulier les voies respiratoires de manière irréversible. C’est la propriété de certaines armes chimiques, comme le gaz moutarde, largement utilisé pendant la Première Guerre mondiale. On retrouve également les lewisites, encore plus agressives, et les oximes de phosgène (aussi appelé simplement CX) qui ont la particularité de blanchir la peau et de ne se manifester qu’au bout d’un certain temps : ainsi l’exposition est plus longue et les effets plus graves encore.
13 Ypres (en néerlandais Ieper) est une ville de Belgique située en Région flamande, chef-lieu d’arrondissement en province de Flandre-Occidentale. Elle est située dans le Nord-ouest de la Belgique dans la région du Westhoek. La ville compte habitants, ce qui en fait la sixième ville de Flandre-Occidentale. Avec Lille et les villes de l’ancien bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, elle participe aussi à un ensemble métropolitain de près de 3,8 millions d’habitants, appelé « aire métropolitaine de Lille ».
§1. Une arme redoutable
Les effets (A) du gaz moutarde sont terribles, c’est la raison pour laquelle les Etats luttent contre son utilisation (B).
A. Effets
Sous sa forme pure, le gaz moutarde est un liquide plutôt visqueux, incolore et surtout sans odeur, qui provoque après un certain temps (allant de quelques minutes à plusieurs heures), des cloques sur tout le corps, et attaque les yeux et les poumons.
Première partie : L’existence d’armements rendant possible une attaque terroriste
« En tuer un pour en terrifier un millier »
L’Art de la guerre de Sun Tzu
Le terrorisme existe de nos jours sous différentes formes. En effet, certains pays sont en possession d’armes chimiques et biologiques, qui pourraient faire des ravages s’ils tombaient entre de mauvaises mains.
Ces armes existent, et pour lutter contre ce danger, de nombreux accords ont été conclus, certains plus efficaces que d’autres, dans le but d’arriver à éradiquer cette menace. Toutefois la menace est bien réelle, et les armes sont nombreuses, l’histoire a déjà démontré à quel point l’utilisation de telles armes pouvait être dangereux, pour autant certains pays sont réticents à se défaire de leur stocks, qu’ils jugent défensifs.
Cette menace est sérieuse et peut survenir à n’importe quel moment.
Il convient donc de définir la nature de cette menace (titre 1), car les armes chimiques et biologiques sont souvent méconnues du grand public, bien qu’elles aient fait l’objet de nombreuses tragédies.
Ensuite il conviendra d’étudier quelles sont les mesures que les gouvernements ont mis en place dans le but de lutter contre cet armement chimique et biologique (titre 2) et notamment l’efficacité de ces mesures, dont l’objectif final est la destruction de toutes les armes chimiques et biologiques existantes.
Titre 1
La menace des armes chimiques et biologiques
Le terrorisme chimique et biologique implique, comme son nom l’indique, de la terreur.
Cette terreur est justifiée au regard des ravages que peuvent causer de telles armes, car elles sont nombreuses, et loin d’être récentes.
Il conviendra alors de comprendre et déterminer quelles sont les armes chimiques qui peuvent, de nos jours, représenter un véritable danger (Chapitre 1), ainsi que les remèdes qui ont pu être élaborés au fil du temps pour combattre de telles armes.
Dans un souci d’actualité, seules les armes chimiques qui ont été détectées (principalement en Syrie) seront étudiées, mais il convient de souligner qu’il en existe beaucoup, c’est d’ailleurs la raison pour laquelle il a été impossible de toutes les traiter ici, et que le choix s’est porté sur les armes d’actualité.
Centre d’études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal
Mémoire de Master de sécurité intérieure La menace terroriste chimique et biologique
Par
M. Etienne LORANT
Sous la direction de
Monsieur le Doyen Christian VALLAR
Professeur des universités
2015-2016
Université de droit et sciences politiques
Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice Sophia-Antipolis
Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1
0492157000
La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.
Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
Remerciements
Je tiens à remercier Monsieur le doyen, Christian VALLAR pour m’avoir accepté dans son Master II, Sécurité Intérieure.
Je remercie aussi Nadia REBIAI, qui a toujours été présente pour le bon fonctionnement de cette année universitaire.
Un remerciement aussi à Monsieur LATOUR, pour son enseignement en sécurité publique, qui m’a été très bénéfique, ainsi que tous les professeurs qui nous ont accompagnés au cours de ce Master II.
Je remercie également Véronique DUBOS, de Métropole Nice Côte d’Azur, pour son orientation.
Liste des abréviations
ART Article
CCIV Code Civil
CIAC Convention sur l’interdiction des armes chimiques
CJUE Cour de Justice de l’Union Européenne
CSI Code de Sécurité Intérieure
CEA Commissariat à l’énergie atomique
CMIC Cellule mobile d’intervention chimique
COGIC entre opérationnel de gestion interministériel de crise
COPG : commandant des opérations de police et de gendarmerie
COS : commandant des opérations de secours
CPCO Centre de planification et de gestion des opérations
CRS Compagnie républicaine de sécurité
CUMP Cellule d’urgence médico-psychologique
DCI Détachement central interministériel d’intervention technique
DCSSA : direction centrale du service de santé des armées
DSC Direction de la sécurité civile
DERA Module d’extraction rapide d’autorité
DGA Délégation générale pour l’armement
DHOS Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
DIT : détachement d’intervention technologique
DOS Directeur des opérations de secours
DSM Directeur des secours médicaux
DDHC Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
DH Droits de l’Homme
DUDH Déclaration Universelle des Droits de l’Homme
FIDP Fond interministériel de prévention de la délinquance
GPS Global Positioning System
IMSI International Mobile Subscriber Identity (catcher)
IP Internet Protocol (Adresse IP)
IDAC Installation de destruction des armes chimiques
IFAC Installation de fabrications d’armes chimiques
JO Journal Officiel
LAPI Lecture automatique de plaques minéralogiques
LIL Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
LOPSI Loi d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure
NTIC Nouvelles technologies de l’information et de la communication
NRBC Nucléaire, radiologique, biologique et chimique
NSA National Security Agency
OIAC Organisation pour l’interdiction des armes chimiques
OP CIT Opus citatum (œuvre déjà citée)
PMA Poste médical avancé
PRD Point de regroupement des personnes décédées
PRE Point de répartition des évacuations
PRI Point de regroupement des personnes impliquées
PRV Point de regroupement des victimes
PRISM Planning tool for Resource Integration, Synchronization and Management
RAID Recherche, assistance, intervention, dissuasion
RBC Radiologique, biologique et chimique
RFID Radio Frequency Identification
SAMU Service d’aide médicale urgente
SMUR Service mobile d’urgence et de réanimation
SSA Service de santé des armées
SVOPN Service de veille opérationnelle de la police nationale
UA : urgence absolue
SIS Système d’information Schengen
UE Union Européenne
UDH Unité de décontamination hospitalière
UIISC Unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile
UR : urgence relative
VIBP Véhicule d’intervention Biotox-Piratox
Introduction
« Le meilleur savoir-faire n’est pas de gagner cent victoires dans cent batailles, mais plutôt de vaincre l’ennemi sans combattre »
Sun Tzu, L’art de la Guerre
Selon les dire du livre de l’Apocalypse, le monde va tomber dans le chaos. En effet, d’après le livre de l’Apocalypse, les trois Cavaliers sont aux portes de la Terre.
Le Cheval verdâtre promet d’infecter le monde entier avec une pandémie massive. Il représente les maladies et les épidémies qui tueraient un quart de la population mondiale.
Cela est-il envisageable aujourd’hui ?
Il y a toujours des risques de pandémies. La peste noire est la pandémie la plus connue de notre histoire, son taux de mortalité était énorme et ses effets désastreux : il aura fallu 150 ans pour que la population se remette de cette maladie mortelle.
La peste noire fut un véritable désastre, elle tuait un européen sur 3, alors qu’à cette époque les gens voyageaient peu.
Or, aujourd’hui les gens voyagent beaucoup et les aéroports peuvent propager la maladie au 4 coins de la planète. Le problème majeur serait d’empêcher l’épidémie de se propager.
La grippe espagnole en 1918 a fait entre 50 et 130 millions de morts dans le monde.
