La menace terroriste chimique et biologique
Université Nice Sophia Antipolis
Faculté de droit et sciences politiques
Centre d’études et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal
Mémoire de Master de sécurité intérieure
La menace terroriste chimique et biologique
Par
M. Etienne LORANT
Sous la direction de
Monsieur le Doyen Christian VALLAR
Professeur des universités
2015-2016
Université de droit et sciences politiques
Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice Sophia-Antipolis
Av. Doyen Louis Trotabas, 06050 NICE Cedex 1
0492157000
La Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nice n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans les mémoires.
Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.
Remerciements
Je tiens à remercier Monsieur le doyen, Christian VALLAR pour m’avoir accepté dans son Master II, Sécurité Intérieure.
Je remercie aussi Nadia REBIAI, qui a toujours été présente pour le bon fonctionnement de cette année universitaire.
Un remerciement aussi à Monsieur LATOUR, pour son enseignement en sécurité publique, qui m’a été très bénéfique, ainsi que tous les professeurs qui nous ont accompagnés au cours de ce Master II.
Je remercie également Véronique DUBOS, de Métropole Nice Côte d’Azur, pour son orientation.
Liste des abréviations
ART Article
CCIV Code Civil
CIAC Convention sur l’interdiction des armes chimiques
CJUE Cour de Justice de l’Union Européenne
CSI Code de Sécurité Intérieure
CEA Commissariat à l’énergie atomique
CMIC Cellule mobile d’intervention chimique
COGIC entre opérationnel de gestion interministériel de crise
COPG : commandant des opérations de police et de gendarmerie
COS : commandant des opérations de secours
CPCO Centre de planification et de gestion des opérations
CRS Compagnie républicaine de sécurité
CUMP Cellule d’urgence médico-psychologique
DCI Détachement central interministériel d’intervention technique
DCSSA : direction centrale du service de santé des armées
DSC Direction de la sécurité civile
DERA Module d’extraction rapide d’autorité
DGA Délégation générale pour l’armement
DHOS Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
DIT : détachement d’intervention technologique
DOS Directeur des opérations de secours
DSM Directeur des secours médicaux
DDHC Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen
DH Droits de l’Homme
DUDH Déclaration Universelle des Droits de l’Homme
FIDP Fond interministériel de prévention de la délinquance
GPS Global Positioning System
IMSI International Mobile Subscriber Identity (catcher)
IP Internet Protocol (Adresse IP)
IDAC Installation de destruction des armes chimiques
IFAC Installation de fabrications d’armes chimiques
JO Journal Officiel
LAPI Lecture automatique de plaques minéralogiques
LIL Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
LOPSI Loi d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure
NTIC Nouvelles technologies de l’information et de la communication
NRBC Nucléaire, radiologique, biologique et chimique
NSA National Security Agency
OIAC Organisation pour l’interdiction des armes chimiques
OP CIT Opus citatum (œuvre déjà citée)
PMA Poste médical avancé
PRD Point de regroupement des personnes décédées
PRE Point de répartition des évacuations
PRI Point de regroupement des personnes impliquées
PRV Point de regroupement des victimes
PRISM Planning tool for Resource Integration, Synchronization and Management
RAID Recherche, assistance, intervention, dissuasion
RBC Radiologique, biologique et chimique
RFID Radio Frequency Identification
SAMU Service d’aide médicale urgente
SMUR Service mobile d’urgence et de réanimation
SSA Service de santé des armées
SVOPN Service de veille opérationnelle de la police nationale
UA : urgence absolue
SIS Système d’information Schengen
UE Union Européenne
UDH Unité de décontamination hospitalière
UIISC Unité d’instruction et d’intervention de la sécurité civile
UR : urgence relative
VIBP Véhicule d’intervention Biotox-Piratox
Introduction
« Le meilleur savoir-faire n’est pas de gagner cent victoires dans cent batailles, mais plutôt de vaincre l’ennemi sans combattre »
Sun Tzu, L’art de la Guerre
Selon les dire du livre de l’Apocalypse, le monde va tomber dans le chaos. En effet, d’après le livre de l’Apocalypse, les trois Cavaliers sont aux portes de la Terre.
Le Cheval verdâtre promet d’infecter le monde entier avec une pandémie massive. Il représente les maladies et les épidémies qui tueraient un quart de la population mondiale.
Cela est-il envisageable aujourd’hui ?
Il y a toujours des risques de pandémies. La peste noire est la pandémie la plus connue de notre histoire, son taux de mortalité était énorme et ses effets désastreux : il aura fallu 150 ans pour que la population se remette de cette maladie mortelle.
La peste noire fut un véritable désastre, elle tuait un européen sur 3, alors qu’à cette époque les gens voyageaient peu.
Or, aujourd’hui les gens voyagent beaucoup et les aéroports peuvent propager la maladie au 4 coins de la planète. Le problème majeur serait d’empêcher l’épidémie de se propager.
La grippe espagnole en 1918 a fait entre 50 et 130 millions de morts dans le monde.
