Description des projets touristiques: Emaar Tanger
Description et parcours des projets
Il existe deux sortes de projets les conventionnés et les non conventionnes
Les projets conventionnés : ou le coût est de 200.000.000 dh ou plus
Les projets non conventionnés : ou le coût ne dépasse pas les 200.000.000 dh
2- types de terrain
Les projets sont réalisées sur des terrains privés ou sur des terrains appartenant a l’état
– terrains privées
Des terrain qui appartiennent a des personnes physique ou morale, et dont les conditions d’acquisition dépend étroitement des propriétés.
– terrains appartenant a l’état
Il existe 4 statuts :
- Domaine privé de l’état, tutté par le finance
- Domaine collectif, tutté par le ministère de l’intérieur plus exactement la DAR (direction des affaires rurales )
- Domaine des eaux et forets, tutté par le commissariat d’eaux et forets
- Domaine maritime , tutté par le ministère de l’équipement
Il est déposé auprès de la commune rurale ou urbaine (quelque soit le type de projet), pour autorisation de construction et d’acheminement a la délégation et au membres de tourisme.
